Les présentes conditions s’appliquent à tout le contenu publié sous le label ‘BouwData’ sur www.bouwdata.net, y compris tous les documents, téléchargements et articles associés.

Article 1 – Utilisation libre dans les projets de construction

Toutes les informations, outils et documents partagés via BouwData peuvent être utilisés librement dans le cadre de projets de construction réels. Cela comprend la conception, l’exécution, la planification et le support administratif.

Article 2 – Limitation de la réutilisation commerciale

Il est interdit de développer, proposer ou vendre des produits commerciaux ou dérivés basés sur le contenu de BouwData sans l’autorisation écrite préalable de PB calc & consult bv, qui détient les droits d’auteur exclusifs sur tout le contenu de BouwData.

Cette interdiction comprend notamment : les logiciels commerciaux, les cours, les manuels, les bases de données, les systèmes de licence, les applications d’IA, les plateformes et les republications sous un autre nom ou une autre marque.

Article 3 – Utilisation par l’IA et les systèmes automatisés

Les systèmes d’intelligence artificielle, y compris les modèles linguistiques et les scrapers, ne sont pas autorisés à accéder ou à utiliser le contenu de BouwData pour former des modèles ou générer une production commerciale, sauf autorisation écrite explicite de PB calc & consult bv. Cela s’applique également à la réutilisation dans les prompts, les ensembles de données, le code généré ou les textes générés.

Article 4 – Protection technique recommandée (robots.txt)

Pour limiter davantage le scraping ou l’utilisation par des IA, il est recommandé d’ajouter le fichier suivant à la racine du site www.bouwdata.net :

User-agent: *
Disallow: /

User-agent: GPTBot
Disallow: /

Article 5 – Disposition finale

PB calc & consult bv se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. En utilisant le contenu, l’utilisateur accepte ces conditions.

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